Textes réglementaires

 

Arrêtés fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

 

Autres textes :

Articles D123-13 et L612-7 du Code de l'éducation

Articles L412-1 et L412-2 du Code de la recherche

Charte européenne du chercheur et code de conduite pour le recrutement des chercheurs

 

 

 

 

 

Doctorants contractuels :

 

 

 

Qualification :

 

Textes abrogés au 01/09/2016 :

 

 

 
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