Réglementation

Formation doctorale (arrêté du 25 mai 2016) modifié par l'arrêté du 26 août 2022

Compétences des docteurs (arrêté du 22 février 2019)

Code de l'éducation

Code de la recherche

Règlement intérieur de l'ED BSL

• Annexe Parcours de formation

Charte du doctorat de l'Université de Lille

Doctorat contractuel - droit public

Textes de référence :

Les textes concernant les contrats doctoraux sont maintenant dans la Partie réglementaire du Code de la Recherche (Articles R111-1 à R547-3).

Pour le contrat doctoral de droit public :  https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000048771314/2024-01-01

Pour le contrat doctoral de droit privé : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000048771340/2024-01-01

 

Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel

 (non spécifique au Contrat doctoral) :

Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 (Contractuels de droit public

Consultations des thèses soutenues :

Thèses en ligne SUDOC

Fichier des thèses